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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE
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AIR SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIR SYSTEM
NOEL FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1566223
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2019

Présentation de la marque AIR SYSTEM

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIR SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE domicilié(e) 6 avenue d'Helmstedt - 35000 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIR SYSTEM est expirée depuis le 20 décembre 2019.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA , ACROPOLE


NOEL FRANCE, société par actions simplifiée - 6 avenue d'Helmstedt - 35000 - VITRE - France - SIREN 316731322


JACOBACCI - 23-25 rue Jean-Jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148032 - Publication au BOPI 1999-06-30

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426219 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23

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